Aller au contenu principal
Skip to main content

Mentions légales

Mentions légales

L’informatique doit être au service de chaque citoyen. Elle ne doit porter atteinte, ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques  » (Article 1 de la loi du 6/1/1978) « . C’est dans cet état d’esprit que nous mettons à votre disposition des informations sur notre site internet. Nous nous engageons à respecter les règles de fonctionnement que vous découvrirez ci-dessous.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).

Pour l’exercer, adressez-vous à : 

SOCIÉTÉ HISTOIRE DU CANTON DE LAPOUTROIE VAL D’ORBEY
27 rue Charles de Gaulle – 68370 ORBEY
mail président : armand-simon@club-internet.fr 

Editeur du site

SOCIÉTÉ HISTOIRE DU CANTON DE LAPOUTROIE VAL D’ORBEY
27 rue Charles de Gaulle – 68370 ORBEY
SIRET : 80185056100011
Enregistrée à l’INSEE le 01-01-1979 
Responsable de publication : Armand SIMON – armand-simon@club-internet.fr 

Droits d’auteur  

Les éléments contenus dans le présent site Internet (images, les textes, les logos, les marques, les éléments graphiques) sont la propriété de LA SOCIÉTÉ D’ HISTOIRE DU CANTON DE LAPOUTROIE VAL D’ ORBEY ainsi que de leurs auteurs. Ils constituent des œuvres protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite.

Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du sitewww.histoire-pays-welche.org, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. 

Webmaster / Agence Web / SEO :
Noëlle Remy – Attitude Digitale  –  www.attitude-digitale.com

Hébergement du site 

L’hébergement du site est assuré par la société OVH société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix